Description de la solution
en savoir plusEn tant que dirigeant, la pérennité de votre entreprise pourrait être remise en cause si l’un de vos associés disparaissait. La prévoyance « couverture associés » permet, sous certaines conditions, de garder le contrôle de votre entreprise et d’indemniser les héritiers de l’associé défunt.
Préservez l'activité de votre entreprise
La protection « Couverture Associés » (1). est un contrat de prévoyance spécifique : grâce au versement d'un capital, les associés peuvent racheter les parts de l’entreprise aux héritiers de l’assuré défunt et gardent ainsi le contrôle du capital de la société. Les intérêts financiers de la famille de l’associé décédé sont également préservés.
A noter : ce montage repose sur la rédaction d’un pacte d’associés qui précise les modalités de détention du capital de l’entreprise.
Bénéficiez de la souplesse de l’offre « couverture associés » de BNP Paribas Cardif : vous choisissez un montant de capital décès à partir de 15 000 € et une couverture jusqu’ à 90 ans.
(1) selon les conditions et exclusions du contrat énoncées dans la notice.
Protégez votre entreprise avec la couverture Associés
Grâce à la couverture Associés et à sa garantie « Décès seul », vous pouvez racheter les parts de l’entreprise aux héritiers de votre associé défunt pour garder le contrôle de l’entreprise. Cela vous permet de choisir le successeur de votre associé et d’éviter la dilution du capital.
En cas de décès d’un associé, les capitaux décès perçus par les associés survivants sont exonérés de droits de succession et d’impôt sur le revenu.
En principe, les primes d’assurance sont payées par l’associé adhérent. Il s’agit en effet d’un contrat personnel. Toutefois, il est possible aussi que l’entreprise prenne à sa charge le paiement des primes. Dans ce cas, les primes sont à déclarer en tant qu’avantage en nature. Rapprochez-vous de votre conseil pour plus de précisions.
